BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique)
Numéro de dépôt :
95582204
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2005
Présentation de la marque BWB
Déposée le 26 juillet 1995 par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BWB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique), domicilié(e) High Street Burton-on-Trent ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.
La marque BWB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) - High Street Burton-on-Trent ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET PORTE - France
Inscription le 13 novembre 1997 - Concession de licence n°245675 - Publication au BOPI 1997-11-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Appareils de divertissement déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie; appareils de musique déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie; distributeurs automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie; machines pour l'émission de pièces de monnaie ou de jetons de valeur pour des montants prédéterminés; appareils et installations électriques et électroniques, tous les produits précités étant destinés au traitement et au stockage de l'information; appareils et instruments électriques et électroniques de divertissement et de jeu; machines électriques et électroniques pour le jeu et les paris; pièces détachées pour tous ces produits; machines de divertissement; appareils de loterie; machines déclenchées par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; appareils de divertissement électroniques, ainsi que les pièces détachées de tous ces produits
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