Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASS LA
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1515034
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1999

Présentation de la marque BASS LA

Déposée le 17 février 1989 par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASS LA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) domicilié(e) High Street, BURTON-ON-TRENT (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque BASS LA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASS LA est expirée depuis le 17 février 1999.

BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TENNENTS LA , BASS & CIE , BARCREST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , REPLAY , HOUSE OF WESTMINSTER , BWB , T TENNENT'S , AMBASSADEUR


BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) - High Street, BURTON-ON-TRENT (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Bières, ale, stout, porter et lager, boissons non alcooliques et préparations pour faire de telles boissons, boissons ne contenant pas plus de 1,2 % d'alcool, panachés, jus de fruits, bières et lager sans alcool.