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Marques déposées par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique
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BASS & CIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASS & CIE
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1434714
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2007
BASS & CIE de BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique

Présentation de la marque BASS & CIE

Déposée le 10 novembre 1987 par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASS & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique), domicilié(e) High Street Burton-on-Trent ROYAUME-UNI (dossier no 2096779) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2096779) - France.

La marque BASS & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASS & CIE est expirée depuis le 10 novembre 2007.

BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TENNENTS LA , BASS & CIE , BARCREST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , REPLAY , HOUSE OF WESTMINSTER , BWB , T TENNENT'S , AMBASSADEUR


BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) - High Street Burton-on-Trent ROYAUME-UNI (dossier no 2096779) - Royaume-Uni


NOVAMARK - (dossier no 2096779) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1997 n°2096779 - Publication au BOPI 1997-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 20 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°350339 - Publication au BOPI 2002-05-20

Inscription le 31 août 2005 - Changement d'adresse n°417345 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346226 - Publication au BOPI 2002-05-21

Bières.