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Marques déposées par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique
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BASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASS
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1544982
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2009
BASS de BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique

Présentation de la marque BASS

Déposée le 7 août 1989 par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique), domicilié(e) High Street, Burton-on-Trent, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2146183) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2146183) - France.

La marque BASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASS est expirée depuis le 7 août 2009.

BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TENNENTS LA , BASS & CIE , BARCREST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , REPLAY , HOUSE OF WESTMINSTER , BWB , T TENNENT'S , AMBASSADEUR


BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) - High Street, Burton-on-Trent, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2146183) - Royaume-Uni


NOVAMARK - (dossier no 2146183) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146183 - Publication au BOPI 1999-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 20 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°350339 - Publication au BOPI 2002-05-20

Inscription le 31 août 2005 - Changement d'adresse n°417345 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346226 - Publication au BOPI 2002-05-21

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons