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Marques déposées par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique
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AMBASSADEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMBASSADEUR
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1580382
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2010

Présentation de la marque AMBASSADEUR

Déposée le 15 mars 1990 par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMBASSADEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique), domicilié(e) High Street, Burton-on-Trent, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2157318) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2157318) - France.

La marque AMBASSADEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMBASSADEUR est expirée depuis le 15 mars 2010.

BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TENNENTS LA , BASS & CIE , BARCREST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , REPLAY , HOUSE OF WESTMINSTER , BWB , T TENNENT'S , HEMELING LITE


BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) - High Street, Burton-on-Trent, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2157318) - Royaume-Uni


NOVAMARK - (dossier no 2157318) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1999 n°2157318 - Publication au BOPI 1999-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 6 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°291387 - Publication au BOPI 1999-12-06

Inscription le 30 novembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°291179 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 15 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165256 - Publication au BOPI 1993-11-15

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