(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 février 1983 par BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226156.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 2003.
BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1993 n°2014402 - Publication au BOPI 1993-01-29
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337727 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription le 22 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306031 - Publication au BOPI 2000-08-22
Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63437 - Publication au BOPI 1992-05-27
Inscription - Transmission de propriété n°16905 - Publication au BOPI