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Marques déposées par BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V
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EMVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMVA
BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V.

Numéro de dépôt :
1223811
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2003

Présentation de la marque EMVA

Déposée le 7 janvier 1983 par BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V., domicilié(e) Hoekenrode 6 1102 BR AMSTERDAM PAYS-BAS (dossier no 2013206) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2013206) - France.

La marque EMVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMVA est expirée depuis le 7 janvier 2003.

BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V a également déposé les autres marques suivantes : DEERSTALKER , DUKE'S OWN , (Marque figurative) , HEDGES & BUTLER , HIRONDELLE , ORBIT , (Marque figurative) , CARLING XD , ORBIT LODGING MANAGEMENT NETWORK , CROWNE PLAZA


BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V. - Hoekenrode 6 1102 BR AMSTERDAM PAYS-BAS (dossier no 2013206) - XX


CABINET PORTE - (dossier no 2013206) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1993 n°2013206 - Publication au BOPI 1993-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63437 - Publication au BOPI 1992-05-27

Inscription - Transmission de propriété n°16905 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.