Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUKE'S OWN
BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V. -

Numéro de dépôt :
1250592
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003
DUKE\'S OWN de BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V

Présentation de la marque DUKE'S OWN

Déposée le 9 novembre 1983 par BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUKE'S OWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V. -, domicilié(e) Hoekendrode 6 1102 BR AMSTERDAM PAYS-BAS (dossier no 2024953) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2024953) - France.

La marque DUKE'S OWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUKE'S OWN est expirée depuis le 9 novembre 2003.

BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V a également déposé les autres marques suivantes : DEERSTALKER , EMVA , (Marque figurative) , HEDGES & BUTLER , HIRONDELLE , ORBIT , (Marque figurative) , CARLING XD , ORBIT LODGING MANAGEMENT NETWORK , CROWNE PLAZA


BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V. - - Hoekendrode 6 1102 BR AMSTERDAM PAYS-BAS (dossier no 2024953) - XX


CABINET PORTE - (dossier no 2024953) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1993 n°2024953 - Publication au BOPI 1993-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337528 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63437 - Publication au BOPI 1992-05-27

Inscription - Transmission de propriété n°16905 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.