H HOLIDAY INN
Présentation de la marque H HOLIDAY INN
Déposée le 31 juillet 1989 par BASS EUROPEAN HOLDINGS N.V. (Société de Droit Hollandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H HOLIDAY INN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H HOLIDAY INN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HOLIDAY INN est expirée depuis le 31 juillet 1999.
BASS EUROPEAN HOLDINGS N.V. (Société de Droit Hollandais a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163921 - Publication au BOPI 1993-10-11
Inscription le 14 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164018 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription le 11 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163902 - Publication au BOPI 1993-10-11
Inscription le 4 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163827 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 4 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163825 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 4 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163826 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 27 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172883 - Publication au BOPI 1994-05-27
Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232645 - Publication au BOPI 1997-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
- Publication au BOPI
Inscription le 17 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°273854 - Publication au BOPI 1999-03-17
Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263783 - Publication au BOPI 1998-10-06
Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252495 - Publication au BOPI 1998-04-02
Inscription le 16 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163041 - Publication au BOPI 1993-09-16
Inscription le 16 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163039 - Publication au BOPI 1993-09-16
Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162615 - Publication au BOPI 1993-09-07
Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162616 - Publication au BOPI 1993-09-07
Inscription le 10 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158437 - Publication au BOPI 1993-05-10
Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152901 - Publication au BOPI 1992-12-17
Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152900 - Publication au BOPI 1992-12-17
Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162617 - Publication au BOPI 1993-09-07
Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162618 - Publication au BOPI 1993-09-07
Inscription le 16 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163037 - Publication au BOPI 1993-09-16
Inscription le 16 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163038 - Publication au BOPI 1993-09-16
Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163036 - Publication au BOPI 1993-09-16
Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162621 - Publication au BOPI 1993-09-07
Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162619 - Publication au BOPI 1993-09-07
Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63437 - Publication au BOPI 1992-05-27