TOBY INNS
Présentation de la marque TOBY INNS
Déposée le 7 mars 1975 par Bass Charrington Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOBY INNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOBY INNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOBY INNS est expirée depuis le 7 mars 1985.
Bass Charrington Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451
Inscription - Changement de dénomination n°9628 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°115158 - Publication au BOPI