Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bass boat
bass boat europe, sarl

Numéro de dépôt :
4130174
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2024
bass boat de bass boat europe

Présentation de la marque bass boat

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bass boat europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bass boat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) bass boat europe domicilié(e) 26 rue jacquard - 69680 - chassieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 224 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bass boat europe, M. pierre loic deragne domicilié(e) 26 rue jacquard - 69680 - chassieu - France.

La marque bass boat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bass boat est expirée depuis le 30 octobre 2024.

bass boat europe a également déposé les autres marques suivantes : bass boat center , bass boat , BASSBOAT EUROPE


bass boat europe, sarl - 26 rue jacquard - 69680 - chassieu - France - SIREN 441224565


bass boat europe, M. pierre loic deragne - 26 rue jacquard - 69680 - chassieu - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.