Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bass boat
bass boat europe, sarl

Numéro de dépôt :
3845908
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/07/2021
bass boat de bass boat europe

Présentation de la marque bass boat

Déposée le 12 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bass boat europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « bass boat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) bass boat europe domicilié(e) 26 rue jacquard - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 224 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bass boat europe domicilié(e) 26 rue jacquard - 69680 - CHASSIEU - France.

La marque bass boat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bass boat est expirée depuis le 12 juillet 2021.

bass boat europe a également déposé les autres marques suivantes : bass boat , bass boat center , BASSBOAT EUROPE


bass boat europe, sarl - 26 rue jacquard - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 441224565


bass boat europe - 26 rue jacquard - 69680 - CHASSIEU - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 20 août 2013 - Rejet partiel n°607270 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils de locomotion par terre, par air.