Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIOPHORE
BASQUIN SAYAD Zeitouneby

Numéro de dépôt :
96649795
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque HELIOPHORE

Déposée le 6 novembre 1996 par la société BASQUIN SAYAD Zeitouneby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société BASQUIN SAYAD Zeitouneby domicilié(e) Les Rouvières, 26220 DIEULEFIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 905 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BASQUIN SAYAD Zeitouneby - France.

La marque HELIOPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOPHORE est expirée depuis le 6 novembre 2006.


BASQUIN SAYAD Zeitouneby - Les Rouvières, 26220 DIEULEFIT - France - SIREN 339905168


Mme BASQUIN SAYAD Zeitouneby - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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