Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TXOMIN IDIART saucisson Sec ARTISANAL D'HASPARREN EN PAYS BASQUE
BASQ SARL

Numéro de dépôt :
98762753
Date de dépôt :
02/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2008

Présentation de la marque TXOMIN IDIART saucisson Sec ARTISANAL D'HASPARREN EN PAYS BASQUE

Déposée le 2 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TXOMIN IDIART saucisson Sec ARTISANAL D'HASPARREN EN PAYS BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASQ domicilié(e) ZA ZALIONDOA, 64240 HASPARREN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.A.S.Q. BAYONNAISE DE SALAISON DE QUALITÉ S.A.R.L. au Capital de 750.000 F Siège et Usine - France.

La marque TXOMIN IDIART saucisson Sec ARTISANAL D'HASPARREN EN PAYS BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762753.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TXOMIN IDIART saucisson Sec ARTISANAL D'HASPARREN EN PAYS BASQUE est expirée depuis le 2 décembre 2008.

BASQ a également déposé les autres marques suivantes : LA FETE BASQUE , Bayonnaise Basq de Salaison De qualité


BASQ SARL - ZA ZALIONDOA, 64240 HASPARREN - France


B.A.S.Q. BAYONNAISE DE SALAISON DE QUALITÉ S.A.R.L. au Capital de 750.000 F Siège et Usine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Viandes.