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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASQ SARL 180 000 EUROS
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RECETTE BASQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECETTE BASQUE
BASQ SARL SARL 180 000 EUROS

Numéro de dépôt :
3176595
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
RECETTE BASQUE de BASQ SARL 180 000 EUROS

Présentation de la marque RECETTE BASQUE

Déposée le 19 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASQ SARL 180 000 EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECETTE BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASQ SARL 180 000 EUROS domicilié(e) ZA ZALIONDOA,64240 HASPARREN - 64240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 766 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.A.S.Q BAYONNAISE DE SALAISON DE QUALITÉ S.A.R.L au Capital de 180 000 EUROS Siège et Usine domicilié(e) Z.A. Zaliondoa, SIRET 41776681300022 - CODE NAF 151 E Agrément CEE F 64-256-03,64240 HASPARREN - 64240 - France.

La marque RECETTE BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECETTE BASQUE est expirée depuis le 19 juillet 2012.


BASQ SARL SARL 180 000 EUROS - ZA ZALIONDOA,64240 HASPARREN - 64240 - France - SIREN 417766813


B.A.S.Q BAYONNAISE DE SALAISON DE QUALITÉ S.A.R.L au Capital de 180 000 EUROS Siège et Usine - Z.A. Zaliondoa, SIRET 41776681300022 - CODE NAF 151 E Agrément CEE F 64-256-03,64240 HASPARREN - 64240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

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