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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASMAISON
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FRUCTIPLANTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUCTIPLANTS
BASMAISON S.A.

Numéro de dépôt :
98746016
Date de dépôt :
06/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2018

Présentation de la marque FRUCTIPLANTS

Déposée le 6 août 1998 par la Société Anonyme (SA) BASMAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTIPLANTS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASMAISON domicilié(e) 67 RUE CHAPPE, Z.I. LE BREZET,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2381148) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASMAISON S.A. domicilié(e) 67 Rue Chappe, Z.I. LE BREZET,63100 CLERMONT FERRAND (dossier no 2381148) - 63100 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUCTIPLANTS est expirée depuis le 6 août 2018.

BASMAISON a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI AIL , FRUCTI'AIL , TERROIR D'ORIGINE , EH MON AIL , HISTOIRE D'UN TERROIR , EUROP'AIL , LES JARDINS D'AUVERGNE


BASMAISON S.A. - 67 RUE CHAPPE, Z.I. LE BREZET,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2381148) - 63100 - France - SIREN 866200546


BASMAISON S.A. - 67 Rue Chappe, Z.I. LE BREZET,63100 CLERMONT FERRAND (dossier no 2381148) - 63100 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381148 - Publication au BOPI 2008-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Pommes de terre de semences.