Déposée le 16 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASMAISON SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASMAISON SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASMAISON SUD domicilié(e) 659 AVENUE DE LA GIMONE, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 486 388 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTINE ZANINETTI - France.
La marque BASMAISON SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678616.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASMAISON SUD est expirée depuis le 16 mai 2007.
BASMAISON SUD SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 659 AVENUE DE LA GIMONE, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France - SIREN 409486388
CHRISTINE ZANINETTI - France
Inscription le 3 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289369 - Publication au BOPI 1999-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Planteuses, arracheuses, coupeuses d'ails, d'oignons, échalotes. Ails, oignons, échalotes, conserves, séchés. Ails, oignons, échalotes frais, semences d'ails, d'oignons, d'échalotes. Le stockage et le conditionnement d'ails, d'oignons, échalotes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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