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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASMAISON Rue des Frères Lumière
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FRUCTI'AIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTI'AIL
BASMAISON S.A. Rue des Frères Lumière, Z.I. du Brézet, 63017 CLERMONT FERRAND.

Numéro de dépôt :
1319156
Date de dépôt :
02/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1995

Présentation de la marque FRUCTI'AIL

Déposée le 2 août 1985 par la Société Anonyme (SA) BASMAISON Rue des Frères Lumière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUCTI'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASMAISON Rue des Frères Lumière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque FRUCTI'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTI'AIL est expirée depuis le 2 août 1995.

BASMAISON Rue des Frères Lumière a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI'PLANT


BASMAISON S.A. Rue des Frères Lumière, Z.I. du Brézet, 63017 CLERMONT FERRAND. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Ail de semence ou de consommation en vrac, en bottes ou coupé.