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Marques déposées par BASLES DANIEL
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ECOGERME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOGERME
BASLES DANIEL, Agissant pour le compte de la société SASU ECOGERME en cours de formation

Numéro de dépôt :
3813923
Date de dépôt :
13/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2021
ECOGERME de BASLES DANIEL

Présentation de la marque ECOGERME

Déposée le 13 mars 2011 par BASLES DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOGERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est BASLES DANIEL, Agissant pour le compte de la société SASU ECOGERME en cours de formation domicilié(e) 56 RUE BEAUMONT ENTREE B - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASLES DANIEL domicilié(e) 56 RUE BEAUMONT ENTREE B - 06300 - NICE - France.

La marque ECOGERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOGERME est expirée depuis le 13 mars 2021.


BASLES DANIEL, Agissant pour le compte de la société SASU ECOGERME en cours de formation - 56 RUE BEAUMONT ENTREE B - 06300 - NICE - France


BASLES DANIEL - 56 RUE BEAUMONT ENTREE B - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; graines germées (ni preparées, ni transformées) en barquettes.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.