Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ô Tapas Breton
M. BASLE VINCENT, Agissant pour le compte de la société ENTREPRISE INDIVIDUELLE VINCENT BASLE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3999440
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2023
Ô Tapas Breton de BASLE VINCENT

Présentation de la marque Ô Tapas Breton

Déposée le 19 avril 2013 par monsieur BASLE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ô Tapas Breton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur BASLE VINCENT domicilié(e) 4 RUE DE L'ORME - 35400 - SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BASLE VINCENT domicilié(e) 4 RUE DE L'ORME - 35400 - SAINT MALO - France.

La marque Ô Tapas Breton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô Tapas Breton est expirée depuis le 19 avril 2023.

BASLE VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : BISTROT BRETON


M. BASLE VINCENT, Agissant pour le compte de la société ENTREPRISE INDIVIDUELLE VINCENT BASLE en cours de formation - 4 RUE DE L'ORME - 35400 - SAINT MALO - France


M. BASLE VINCENT - 4 RUE DE L'ORME - 35400 - SAINT MALO - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles de Bretagne ”, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Bretagne ” et gibier ; charcuterie conforme au cahier des charges de la demande d'enregistrement de l'indication géographique protégée “ Pâte de Campagne Breton ” ; salaisons ; conserves de viande conforme au cahier des charges de la demande d'enregistrement de l'indication géographique protégée “ Pâte de Campagne Breton ”.

Cidres ; vins.