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Marques déposées par monsieur BASLE Maurice
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REGUL THERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGUL THERM
Monsieur BASLE Maurice

Numéro de dépôt :
1063490
Date de dépôt :
07/08/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Laval

Présentation de la marque REGUL THERM

Déposée le 7 août 1978 par monsieur BASLE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Laval), la marque française « REGUL THERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BASLE Maurice domicilié(e) 29 Route de Chatelais 53400 CRAON - France.

La marque REGUL THERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque REGUL THERM est expirée depuis le 7 août 1988.


Monsieur BASLE Maurice - 29 Route de Chatelais 53400 CRAON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Matériels de chauffage échangeurs de chaleur, appareils pour les traitements de l'air.