BASKET CLUB MARITME GRAVELINES GRAND-FORT – BCMGG, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4001347
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2023
Présentation de la marque BCM – BASKET CLUB MARITIME
Déposée le 26 avril 2013 par l'association loi 1901 BASKET CLUB MARITME GRAVELINES GRAND-FORT – BCMGG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BCM – BASKET CLUB MARITIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 BASKET CLUB MARITME GRAVELINES GRAND-FORT – BCMGG domicilié(e) Mairie de Gravelines, Hôtel de Ville - 59820 - GRAVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 234 875 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme DEFOORT Mélanie domicilié(e) Immeuble Crystal, ZAC EURALILLE ROMARIN - 59777 - EURALILLE - France.
La marque BCM – BASKET CLUB MARITIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BCM – BASKET CLUB MARITIME est expirée depuis le 26 avril 2023.
BASKET CLUB MARITME GRAVELINES GRAND-FORT – BCMGG a également déposé les autres marques suivantes : BCM BASKETBALL
BASKET CLUB MARITME GRAVELINES GRAND-FORT – BCMGG, Association loi 1901 - Mairie de Gravelines, Hôtel de Ville - 59820 - GRAVELINES - France - SIREN 411234875
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ; clichés ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [article de papeterie] ; billets [tickets] ; brochures ; calendriers ; cartes ; cartes à échanger autres que pour le jeux ; catalogues ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; gommes à effacer ; flyers ; tracts ; représentations graphiques ; images ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; articles de papeterie ; périodiques ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plumes ; cartes postales ; presse-papiers ; prospectus ; publications imprimées ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serre-livres ; sets de table en papier ; signets pour livres ; stylos ; linge de table en papier ; taille-crayons ;
Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;
Bannières ; drapeaux non en papier ; fanions non en papier ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; serviettes de toilette en matières textiles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillot de bain ; peignoirs de bain ; foulards ; bandeaux pour la tête ; bonneterie ; bretelles ; sous-vêtements ; ceintures [habillement] ; chaussettes ; cravates ; écharpes ; gants ; pantoufles ; visières [chapellerie] ;
Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeu ; boules à neige ; cartes à jouer ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ;
Publicité, y compris publicité en ligne ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseil en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; distribution de matériel publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; production de films publicitaires ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; recherche de parraineurs ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; publicité radiophonique ; services de revue de presse ; rédaction de textes publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie [divertissement] ; services de club [divertissement ou éducation] ; clubs de sport ; organisation de compétitions sportives ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films autres que films publicitaires ; formation pratique [démonstration] ; location de terrains de sport ; location de matériel de jeux ; mise à disposition d'installation de loisirs ; organisation de loteries ; chronométrage de manifestations sportives ; micro-édition ; mise à disposition d'installations sportives ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; services de préparateurs physiques [fitness] ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne ; divertissement radiophonique ; planification de réceptions [divertissement] ; réservation de places de spectacles ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location de stades ; divertissement télévisé : publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; coaching (formation).
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