Marque enregistrée - Marque en vigueur

Onctueux de brebis
SARL BASKALIA

Numéro de dépôt :
4311466
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2026
Onctueux de brebis de BASKALIA

Présentation de la marque Onctueux de brebis

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASKALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Onctueux de brebis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASKALIA domicilié(e) ZA Zubizabaleta - 64250 - Espelette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Nicolas WEISSENBACHER domicilié(e) 19 avenue John Fitzgerald Kennedy - 33695 - MÉRIGNAC Cedex - France.

La marque Onctueux de brebis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Onctueux de brebis arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.

BASKALIA a également déposé les autres marques suivantes : KAYOLA , DOUCEURS BASQUES , MAMIA M MAMIA , BASKALIA LE DESSERT DES FETES , BASKALIA


SARL BASKALIA - ZA Zubizabaleta - 64250 - Espelette - France


FIDAL, Monsieur Nicolas WEISSENBACHER - 19 avenue John Fitzgerald Kennedy - 33695 - MÉRIGNAC Cedex - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Inscription le 28 avril 2020 - Rejet partiel n°786201 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Viande  ; poisson  ; volaille  ; gibier  ; extraits de viande  ; fruits conservés  ; fruits congelés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; gelées  ; confitures  ; compotes  ; ¿ufs  huiles et graisses comestibles  ; graisses alimentaires  ; beurre  ; charcuterie  ; salaisons  ; crustacés (non vivants)  ; conserves de viande  ; conserves de poisson  ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ; Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop de mélasse  ; levure  ; poudre à lever  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux.