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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASIS ELECTRONIQUE DE PUISSANCE
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BASIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASIS
BASIS ELECTRONIQUE DE PUISSANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4213432
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/09/2025
BASIS de BASIS ELECTRONIQUE DE PUISSANCE

Présentation de la marque BASIS

Déposée le 28 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASIS ELECTRONIQUE DE PUISSANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASIS ELECTRONIQUE DE PUISSANCE domicilié(e) 64 rue de la Chaussée Romaine - 02100 - SAINT QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 761 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFC domicilié(e) 22 RUE VICTOR BASCH - 02100 - SAINT QUENTIN - France.

La marque BASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIS arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

BASIS ELECTRONIQUE DE PUISSANCE a également déposé les autres marques suivantes : BASIS ELECTRONIQUE DE PUISSANCE


BASIS ELECTRONIQUE DE PUISSANCE, Société par actions simplifiée - 64 rue de la Chaussée Romaine - 02100 - SAINT QUENTIN - France - SIREN 810761262


EFC - 22 RUE VICTOR BASCH - 02100 - SAINT QUENTIN - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 26 janvier 2016 - Retrait partiel n°661453 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; – appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; – disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; – logiciels (programmes enregistrés) ; – périphériques d'ordinateurs ; – batteries électriques ; – détecteurs ; – fils électriques ; – relais électriques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.