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Marques déposées par BASILLE Serge
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ISANIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISANIC
BASILLE Serge

Numéro de dépôt :
1537048
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
29/05/1999

Présentation de la marque ISANIC

Déposée le 29 mai 1989 par BASILLE Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « ISANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASILLE Serge, domicilié(e) Les Garrieux, 40630 SABRES - France.

La marque ISANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISANIC est expirée depuis le 29 mai 1999.

BASILLE Serge a également déposé les autres marques suivantes : REFLET NET


BASILLE Serge - Les Garrieux, 40630 SABRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Appareil d'éclairage, Installation sanitaire, Meubles, glaces (miroirs), cadres

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.