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Marques déposées par BASILIO Luiz
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DOMOBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOBAT
BASILIO Luiz

Numéro de dépôt :
95601701
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque DOMOBAT

Déposée le 15 décembre 1995 par BASILIO Luiz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est BASILIO Luiz, domicilié(e) 33 Rue Alexandre GERARD, 95570 BOUFFEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASILIO Luiz - France.

La marque DOMOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOBAT est expirée depuis le 15 décembre 2005.


BASILIO Luiz - 33 Rue Alexandre GERARD, 95570 BOUFFEMONT - France


BASILIO Luiz - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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