Marque expirée - Marque en non vigueur

BASILIC RESTAURATION
BASILIC RESTAURATION SARL

Numéro de dépôt :
95599560
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2015

Présentation de la marque BASILIC RESTAURATION

Déposée le 1 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASILIC RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASILIC RESTAURATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASILIC RESTAURATION domicilié(e) 13, rue Victor Hugo,92800 PUTEAUX (dossier no 2305862) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 801 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2305862) - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASILIC RESTAURATION est expirée depuis le 1 décembre 2015.


BASILIC RESTAURATION SARL - 13, rue Victor Hugo,92800 PUTEAUX (dossier no 2305862) - 92800 - France - SIREN 403801897


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2305862) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305862 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumesconservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. Restauration (alimentation); hébergement temporaire recherche scientifique et industrielle

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.