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Marques déposées par Basilic Instant
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BASILIC INSTANT cantine végétarienne " l'espace d'un instant "
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASILIC INSTANT cantine végétarienne " l'espace d'un instant "
Basilic Instant

Numéro de dépôt :
4537427
Date de dépôt :
26/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2029
BASILIC INSTANT cantine végétarienne \

Présentation de la marque BASILIC INSTANT cantine végétarienne " l'espace d'un instant "

Déposée par voie électronique le 26 mars 2019 par Basilic Instant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASILIC INSTANT cantine végétarienne " l'espace d'un instant " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est Basilic Instant domicilié(e) 93 rue des granges - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASILIC INSTANT, Monsieur Fabrice ROSSE domicilié(e) 93 rue des granges - 25000 - Besançon - France.

La marque BASILIC INSTANT cantine végétarienne " l'espace d'un instant " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILIC INSTANT cantine végétarienne " l'espace d'un instant " arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.


Basilic Instant - 93 rue des granges - 25000 - Besançon - France


BASILIC INSTANT, Monsieur Fabrice ROSSE - 93 rue des granges - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.