Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE BASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASILE domicilié(e) 36 rue Saint Guillaume - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 117 463 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats, Mme. Catherine de GOURCUFF domicilié(e) 12 Boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France.
La marque LE BASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASILE, SARL - 36 rue Saint Guillaume - 75007 - PARIS - France - SIREN 572117463
Cabinet d'Avocats, Mme. Catherine de GOURCUFF - 12 Boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, verres (récipients) , vaisselle ;
Boissons à base de cacao, de café, de chocolat, ou de thé, tisanes (non médicinales) ;
Divertissement ;
Service de restauration (alimentation), services de bars.
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