Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BASILE
BASILE, SARL

Numéro de dépôt :
4101214
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2024
LE BASILE de BASILE

Présentation de la marque LE BASILE

Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASILE domicilié(e) 36 rue Saint Guillaume - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 117 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats, Mme. Catherine de GOURCUFF domicilié(e) 12 Boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France.

La marque LE BASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BASILE est expirée depuis le 26 juin 2024.

BASILE a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIFOLY , A AREND AREND BASILE , LA VIE EST UN JEU D'ENFANT , Basile , L'ESPRIT DE FAMILLE , CERTAINS NAISSENT REBELLES, D'AUTRES LE DEVIENNENT


BASILE, SARL - 36 rue Saint Guillaume - 75007 - PARIS - France - SIREN 572117463


Cabinet d'Avocats, Mme. Catherine de GOURCUFF - 12 Boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, verres (récipients) , vaisselle ;

Boissons à base de cacao, de café, de chocolat, ou de thé, tisanes (non médicinales) ;

Divertissement ;

Service de restauration (alimentation), services de bars.