L'ESPRIT DE FAMILLE
Présentation de la marque L'ESPRIT DE FAMILLE
Déposée le 4 janvier 1993 par la société BASILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESPRIT DE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ESPRIT DE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT DE FAMILLE est expirée depuis le 4 janvier 2003.
BASILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07