Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Basile Megali - Collection (avec toutes les calligraphies et couleurs disponibles)
M. Basile MEGALI

Numéro de dépôt :
3962791
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
Basile Megali - Collection (avec toutes les calligraphies et couleurs disponibles) de Basile MEGALI

Présentation de la marque Basile Megali - Collection (avec toutes les calligraphies et couleurs disponibles)

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par monsieur Basile MEGALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Basile Megali - Collection (avec toutes les calligraphies et couleurs disponibles) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Basile MEGALI domicilié(e) 14 RUE DE VERDUN - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Basile MEGALI domicilié(e) 14 RUE DE VERDUN - 54000 - NANCY - France.

La marque Basile Megali - Collection (avec toutes les calligraphies et couleurs disponibles) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Basile Megali - Collection (avec toutes les calligraphies et couleurs disponibles) est expirée depuis le 21 novembre 2022.


M. Basile MEGALI - 14 RUE DE VERDUN - 54000 - NANCY - France


M. Basile MEGALI - 14 RUE DE VERDUN - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 20 février 2014 - Changement d'adresse n°618887 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-20

Clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.