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Marques déposées par monsieur Basile DURAND
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Le Bus Musique
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Bus Musique
M. Basile DURAND
M. Lancelot DURAND

Numéro de dépôt :
4017056
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Bus Musique de Basile DURAND

Présentation de la marque Le Bus Musique

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par monsieur Basile DURAND et monsieur Lancelot DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bus Musique »

Les déposants sont monsieur Basile DURAND domicilié(e) 26 Rue du Poteau des 3 Seigneurs - 78120 - Rambouillet - France et monsieur Lancelot DURAND domicilié(e) 1234 Chemin de la Roquette - 84140 - Montfavet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Basile DURAND domicilié(e) 26 Rue du Poteau des 3 Seigneurs - 78120 - Rambouillet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43


M. Basile DURAND - 26 Rue du Poteau des 3 Seigneurs - 78120 - Rambouillet - France

M. Lancelot DURAND - 1234 Chemin de la Roquette - 84140 - Montfavet - France


M. Basile DURAND - 26 Rue du Poteau des 3 Seigneurs - 78120 - Rambouillet - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637297 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.