Déposée le 9 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASIC domicilié(e) 17-19 rue des Grandes Terres,92500 Rueil-Malmaison - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 966 944 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASIC SARL domicilié(e) 17-19 rue des Grandes Terres,92500 Rueil - Malmaison - 92500 - France.
La marque NAPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASIC SARL - 17-19 rue des Grandes Terres,92500 Rueil-Malmaison - 92500 - France - SIREN 449966944
BASIC SARL - 17-19 rue des Grandes Terres,92500 Rueil - Malmaison - 92500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 17 août 2004 - Rejet partiel n°397810 - Publication au BOPI 2004-08-17
Inscription le 17 août 2004 - Rejet partiel n°397809 - Publication au BOPI 2004-08-17
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Patrons pour la confection de vêtements. Agence de modèles pour artistes. Entregistrement (filmage) sur bandes vidéos. Bandes vidéos (location). Bandes vidéos (montage). Bandes vidéos (production de films). Boîte de nuit. Cinéma (exploitation de salles de). Cinéma (studios de). Cinématographiques (locations de films). Clubs (service de) [divertissement]. Colloques (organisation et conduite). Composition musicale (services de). Concours (organisation de) [éducation ou divertissement]. Organisation et conduite de conférence. Organisation et conduite de congrès. Correspondance (enseignement par). Discothèque (services de). Exploitation de publications électroniques [non téléchargeables]. Expositions (organisation d') à but culturel ou éducatif. Films (production de). Imagerie numérique (services d'). Jeu (service de) proposé en ligne [à partir d'un réseau informatique]. Livres (publication de). Montage de bandes vidéos. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Music hall. Organisation de bals. Organisation d'événements sportifs. Organisation de spectacles (services d'impressario). Reportages photographiques. Planifications de réceptions. Productions de films. Production de films sur bandes vidéos. Publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. Rédaction de scénarios. Sous-titrage. Spectacles (production de). Spectacles (représentation de). Divertissement télévisé.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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