Déposée le 24 juin 1988 par la société étrangère Basic Net S.p.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BY K-WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Basic Net S.p.A domicilié(e) Largo Maurizio. Vitale 1 - 10152 - TURIN - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque BY K-WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BY K-WAY arrivera à expiration en date du 24 juin 2028.
Basic Net S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : K
Basic Net S.p.A, Société de droit italien - Largo Maurizio. Vitale 1 - 10152 - TURIN - Italie
PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Inscription le 8 avril 2005 - Gage constitué n°410176 - Publication au BOPI 2005-04-08
Renouvellement sans limitation n°2115105 - Publication au BOPI 1998-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2008 n°2375463 - Publication au BOPI 2008-06-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 18 mai 1998 - Changement d'adresse n°254612 - Publication au BOPI 1998-05-18
Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410175 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301011 - Publication au BOPI 2000-05-26
Inscription le 18 mai 1998 - Changement d'adresse n°254613 - Publication au BOPI 1998-05-18
Inscription le 6 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398956 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398957 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 8 avril 2005 - Changement de dénomination n°410174 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410173 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription le 27 mars 2012 - Gage radié n°572418 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2018 n°2684270 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-13
Parfums et cosmétiques. Lunettes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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