Marque expirée - Marque en non vigueur

BASIC ADEQUATION QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT FORMATION CONSEIL MANAGEMENT
SARL BASIC ADEQUATION

Numéro de dépôt :
3493226
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2017
BASIC ADEQUATION QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT FORMATION CONSEIL MANAGEMENT de BASIC ADEQUATION

Présentation de la marque BASIC ADEQUATION QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT FORMATION CONSEIL MANAGEMENT

Déposée le 4 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASIC ADEQUATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASIC ADEQUATION QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT FORMATION CONSEIL MANAGEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASIC ADEQUATION domicilié(e) 1690 rue Aristide Briand,76650 PETIT COURONNE - 76650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 329 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Antoine Drouet BASIC ADEQUATION domicilié(e) 1690 rue Aristide Briand,76650 PETIT COURONNE - 76650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC ADEQUATION QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT FORMATION CONSEIL MANAGEMENT est expirée depuis le 4 avril 2017.


SARL BASIC ADEQUATION - 1690 rue Aristide Briand,76650 PETIT COURONNE - 76650 - France - SIREN 445329634


Monsieur Patrick Antoine Drouet BASIC ADEQUATION - 1690 rue Aristide Briand,76650 PETIT COURONNE - 76650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

– conseil aux entreprises en organisation et gestion des affaires.

– éducation, enseignement notamment formation et sensibilisation au management qualité, hygiène, sécurité, environnement, aux outils associés intra et inter entreprise et informatique ; organisation de séminaires, de colloques.

– création (conception) de supports : diaporama, documentation technique, mise à disposition (location) de supports : diaporama, documentation technique. – conseil aux entreprises et aux organismes médico-sociaux : assistance et accompagnement techniques à la mise en place de système de management qualité, hygiène, sécurité, environnement pour mise en conformité aux référentiels normatifs ou réglementaires. – réalisation d'études relatives à la mise en place de dossiers déclaration ou d'autorisation dans le cadre de la réglementation ICPE (installation classée pour l'environnement).