Déposée le 13 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE),
la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASI domicilié(e) 31 Rue du Minage, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 005 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BASIC - France.
La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC est expirée depuis le 13 février 2002.
SARL BASI - 31 Rue du Minage, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 343005807
SARL BASIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Vêtements, chaussures Ceintures Bijoux fantaisies Western Bagues fantaisies Western Boucles ceintures Cravates Western
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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