Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SULTAN
Numéro de dépôt :
1736543
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/01/1997
Présentation de la marque SULTAN
Déposée le 29 janvier 1987 par BASHIR AHMAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 29 janvier 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17