Marque renouvelée - Marque en vigueur

[email protected]
BASF SE, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3039457
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2030
PL@NET.VIGNE de BASF SE

Présentation de la marque [email protected]

Déposée le 7 juillet 2000 par la société étrangère BASF SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « [email protected] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la société étrangère BASF SE domicilié(e) Carl-Bosch-StraBe 38, Ludwigshafen am Rhein - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque [email protected] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque [email protected] arrivera à expiration en date du 7 juillet 2030.

BASF SE a également déposé les autres marques suivantes : GRINGO , CALIXINE , SULFOJET , DECISION , CONFILAN , VENTURE , IMTREX , TWINLINE , MAGLIS , VASTIMO


BASF SE, société de droit allemand - Carl-Bosch-StraBe 38, Ludwigshafen am Rhein - Allemagne


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 17 août 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°328313 - Publication au BOPI 2001-08-17

Inscription le 22 octobre 2001 - Rejet partiel n°333300 - Publication au BOPI 2001-10-22

Inscription le 18 octobre 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°332967 - Publication au BOPI 2001-10-18

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445625 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06

Inscription le 2 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541935 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751222 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, engrais pour les terres. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Organisation de concours à but promotionnel ou commercial, (diffusion d') annonces publicitaires, tous ces services pouvant être diffusés via des réseaux informatiques et notamment l'Internet. Diffusion et transmission de messages, de sons et d'images y compris par réseaux informatiques, transfert de données y compris depuis un réseau informatique et notamment l'Internet.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.