Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BASF SE, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3141911
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
Marque figurative de BASF SE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 janvier 2002 par la société étrangère BASF SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société étrangère BASF SE domicilié(e) Carl-Bosch Strasse 38 - 67056 - LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141911.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 janvier 2022.

BASF SE a également déposé les autres marques suivantes : GRINGO , CALIXINE , SULFOJET , DECISION , CONFILAN , VENTURE , IMTREX , TWINLINE , MAGLIS , VASTIMO


BASF SE, Société de droit allemand - Carl-Bosch Strasse 38 - 67056 - LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2011 n°2487932 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-30

Fongicides, herbicides, insecticides, pesticides. Organisation de concours, de conférences, de colloques, de compétitions à but promotionnel et commercial, sur tous supports, y compris l'Internet.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).