EQUERRE
Présentation de la marque EQUERRE
Déposée le 15 février 2001 par la société étrangère BASF SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EQUERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUERRE arrivera à expiration en date du 15 février 2031.
BASF SE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°515040 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2011 n°2460821 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-24
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2020 n°2765702 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-27