BASAMAIS
Présentation de la marque BASAMAIS
Déposée le 10 septembre 1993 par la société étrangère BASF SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASAMAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BASAMAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASAMAIS est expirée depuis le 10 septembre 2023.
BASF SE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 août 2003 n°2248091 - Publication au BOPI 2003-08-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°515040 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535812 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18