Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALLET
BASF SE, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3236453
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2023
BALLET de BASF SE

Présentation de la marque BALLET

Déposée le 15 juillet 2003 par la société étrangère BASF SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la société étrangère BASF SE domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38 - 67056 - LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock AG, Renewals Dept. domicilié(e) Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.

La marque BALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALLET est expirée depuis le 15 juillet 2023.

BASF SE a également déposé les autres marques suivantes : GRINGO , CALIXINE , SULFOJET , DECISION , CONFILAN , VENTURE , IMTREX , TWINLINE , MAGLIS , VASTIMO


BASF SE, société de droit allemand - Carl-Bosch-Strasse 38 - 67056 - LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne


Brandstock AG, Renewals Dept. - Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°515040 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535813 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Pesticides, préparations pour détruire les animaux nuisibles, fongicides, insecticides, herbicides, substances chimiques d'origine naturelle ou de synthèse destinées soit à attirer les insectes dans le but de les piéger, soit à créer une situation de confusion sexuelle pour des animaux nuisibles.