Déposée le 3 mars 1983 par la société BASF MAGNETICS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'EMOTION VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BASF MAGNETICS FRANCE domicilié(e) Zone industrielle, Rue Lavoisier, 45500 GIEN (dossier no 2015582) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 606 767 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2015582) - France.
La marque L'EMOTION VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASF MAGNETICS FRANCE - Zone industrielle, Rue Lavoisier, 45500 GIEN (dossier no 2015582) - France - SIREN 775606767
APPLIMA S.A. - (dossier no 2015582) - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 1993 n°2015582 - Publication au BOPI 1993-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Inscription le 24 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243265 - Publication au BOPI 1997-09-24
Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62223 - Publication au BOPI 1992-04-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Supports magnétiques audio et vidéo.Tous supports pour la reproduction des sons et des images. Tous appareils pour la reproduction des sons et des images.
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