Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEM ET TOUT VA BIEN AU JARDIN
BASF HORTICULTURE ET JARDIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1592370
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2010
SEM ET TOUT VA BIEN AU JARDIN de BASF HORTICULTURE ET JARDIN

Présentation de la marque SEM ET TOUT VA BIEN AU JARDIN

Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) BASF HORTICULTURE ET JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEM ET TOUT VA BIEN AU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASF HORTICULTURE ET JARDIN domicilié(e) Zone Industrielle, 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE (dossier no 2161826) - France et immatriculée sous le numéro RCS 567 820 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2161826) - France.

La marque SEM ET TOUT VA BIEN AU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEM ET TOUT VA BIEN AU JARDIN est expirée depuis le 16 mai 2010.

BASF HORTICULTURE ET JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , POLYSATE , SEM ET TOUT VA BIEN A LA MAISON , JARDINORD , GUANODOR , LES TOUT PRETS


BASF HORTICULTURE ET JARDIN, société anonyme - Zone Industrielle, 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE (dossier no 2161826) - France - SIREN 567820894


BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2161826) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161826 - Publication au BOPI 2000-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 4 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326289 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription le 29 avril 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°171961 - Publication au BOPI 1994-04-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage ainsi que la réalisation d'espaces verts;terre végétale, tourbe.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; pesticides, herbicides, fongicides, phéromone

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.