Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASF : L'EMOTION INTACTE
BASF France, société anonyme

Numéro de dépôt :
1693052
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2001

Présentation de la marque BASF : L'EMOTION INTACTE

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BASF France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASF : L'EMOTION INTACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASF France domicilié(e) 140, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BASF : L'EMOTION INTACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASF : L'EMOTION INTACTE est expirée depuis le 13 septembre 2001.

BASF France a également déposé les autres marques suivantes : CALIXIN , ULTRASORB , CARPYLIX , BASOTECT : LE NOM DU SILENCE , BASF NR NATURELLEMENT RESISTANT A XXXXXXXX , CARPYRAL , CHLORIDAZONE , PERIPOR , MILMAT , COLORTHEK


BASF France, société anonyme - 140, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 24 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243265 - Publication au BOPI 1997-09-24

Inscription le 18 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240300 - Publication au BOPI 1997-07-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs