Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZEFRAN
BASF CORPORATION

Numéro de dépôt :
1198020
Date de dépôt :
12/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque ZEFRAN

Déposée le 12 mars 1982 par BASF CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASF CORPORATION, domicilié(e) P.O. Drawer D. WILLIAMSBURG, VIRGINIE 23187 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2001613) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2001613) - France.

La marque ZEFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZEFRAN est expirée depuis le 12 mars 2002.

BASF CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : QUADROL , BUTRONIC , TETRONIC , ZEFGUARD , COSMICA , DUOCROME , STANEMCO , MEARLIN , TRUNEMCO , NOVOLIS


BASF CORPORATION - P.O. Drawer D. WILLIAMSBURG, VIRGINIE 23187 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2001613) - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2001613) - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 1992 n°2001613 - Publication au BOPI 1992-02-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Inscription - Transmission de propriété n°20850 - Publication au BOPI

Fibres, filaments, fils et filés comprenant des polymères et des copolymères d'acrylonitrile.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.