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Marques déposées par BASF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
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ZEFSTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEFSTAT
BASF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1554642
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1999

Présentation de la marque ZEFSTAT

Déposée le 10 octobre 1989 par BASF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEFSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) WILLIAMSBURG, Etat de Virginie 23187 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque ZEFSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEFSTAT est expirée depuis le 10 octobre 1999.

BASF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : ZEFRAN , HIFAST , PLURONIC , SUPERCURE , ZEFGUARD , INTERCHEM , BETA-CRYL , ZEFKROME , PLURAFAC , PER-MAX


BASF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - WILLIAMSBURG, Etat de Virginie 23187 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Fibres;fil textile;tissu textile; tapis

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.