BASF CONSTRUCTION CHEMICALS FRANCE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de dépôt :
3093033
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2021
Présentation de la marque PERIPHONE
Déposée le 3 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF CONSTRUCTION CHEMICALS FRANCEA ASSOCIE UNIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PERIPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF CONSTRUCTION CHEMICALS FRANCEA ASSOCIE UNIQUE domicilié(e) ZI DE LA PETITE MONTAGNE SUD 10 RUE DES CEVENNES - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 069 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.
La marque PERIPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERIPHONE est expirée depuis le 3 avril 2021.
BASF CONSTRUCTION CHEMICALS FRANCE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - ZI DE LA PETITE MONTAGNE SUD 10 RUE DES CEVENNES - 91090 - LISSES - France - SIREN 592069918
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2011 n°2467322 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-01
Colles (construction et bâtiment) , colles (apprêts) , colles pour l'industrie, colles pour papiers peints ; adhésifs (fermetures collantes pour l'industrie) ; agglutinants pour le bâtiment ; produits pour la conservation du ciment ; produits pour l'imperméabilisation du ciment. Bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; produits isolants ; bandes isolantes ; isolants phoniques constitués à partir de mortier colle, de joints, de bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage et de bandes à lier non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; carreaux pour la construction non métallique ; enduits de ciment pour l'isolation phonique ; mortier, revêtements non métalliques (pour la construction) ; enduits de jointement.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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