BASF CONSTRUCTION CHEMICALS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée à associé Unique
Numéro de dépôt :
3051601
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2020
Présentation de la marque FIBRACHAPE
Déposée le 11 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF CONSTRUCTION CHEMICALS FRANCE à associé Unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FIBRACHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF CONSTRUCTION CHEMICALS FRANCE à associé Unique domicilié(e) 10 rue des Cévennes - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 069 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3 Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque FIBRACHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIBRACHAPE est expirée depuis le 11 septembre 2020.
BASF CONSTRUCTION CHEMICALS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée à associé Unique - 10 rue des Cévennes - 91090 - LISSES - France - SIREN 592069918
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3 Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2010 n°2450710 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14
Fibres synthétiques à l'état brut, pour béton et ciment. Ciment ; béton ; mortier ; matériaux de construction à base de ciment, de béton, incluant des fibres synthétiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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