Déposée le 11 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF COATINGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF COATINGS domicilié(e) Zone Industrielle de Breuil le Sec - 60600 - CLERMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 021 606 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque HKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HKS est expirée depuis le 11 octobre 2020.
BASF COATINGS a également déposé les autres marques suivantes : HYDROBASE , COLOR EXPERT
BASF COATINGS, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Breuil le Sec - 60600 - CLERMONT - France - SIREN 632021606
BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 août 2000 n°2179717 - Publication au BOPI 2000-08-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2010 n°2453881 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26
Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536854 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30
Inscription le 30 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536853 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30
Encres d'impression;fournitures pour écrire, dessiner, peindre et modeler, crayons mécaniques, instruments pour signer et marquer;crayons, crayons de couleur et crayons à copier, mines de plomb, mines colorées et mines à copier, crayons à pression, à chute et à rotation, stylos à bille, recharges pour stylo à bille, stylos feutre et marqueurs et recharges pour marqueurs;craies à peindre, dessiner et pour artistes;appareils d'enduction de liquides pour écrire, marquer et caractériser;appareils de correction à des fins d'écriture, de dessin, de peinture et de signature;appareils auxiliaires et de travail pour rétroprojection pour utilisation usuelle, notamment transparents en feuilles et rouleaux pour des inscriptions avec des crayons spéciaux, feuilles et revêtement spécial pour appareils de copie, feuilles de couleur auto-adhésives, lettres de transfert, baguettes de démonstration, correcteurs pour feuilles;étuis, boîtes et emballages en matière plastique, métal, verre, papier et carton pour le transport, entreposage, la présentation et l'utilisation de fournitures de bureau;tableau pour écrire, feuilles de tableau pour inscription avec des marqueurs spéciaux;modèles de peinture, livres de peinture, posters; colles pour bureau, gommes à effacer
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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